Mentions légales
Éditeur du site
Le service aidobureau est édité par Nabil Aïnas, exerçant sous le nom commercial Aineed en qualité d'entrepreneur individuel (micro-entreprise).
- SIRET : 895 166 502 00024
- Adresse postale : communiquée sur demande à nblainas@gmail.com
- Email de contact : nblainas@gmail.com
- Régime TVA : franchise en base de TVA (article 293 B du CGI) — TVA non applicable
- Directeur de la publication : Nabil Aïnas
Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis (vercel.com).
Propriété intellectuelle
L'ensemble du site (structure, design, marque aidobureau, contenus éditoriaux) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite.
Signalement de contenu
Tout contenu considéré comme illicite peut être signalé à nblainas@gmail.com. L'éditeur s'engage à examiner les signalements dans les meilleurs délais conformément à la LCEN.